Mentions légales

1. Informations légales :

Le Propriétaire est : LES PATRONNES, SAS au capital de 5000 euros, immatriculée au RCS Toulouse sous le n° 879519031

Adresse postale du propriétaire : 18 allées Forain François Verdier 31000 Toulouse France

Le Créateur du site est : Isabelle de Colonges Laporte. Le Responsable de la publication est : Fabienne Cros Rouquet.

Contacter le responsable de la publication : fcrosrouquet@gmail.com

Le Webmaster est : Laurent Cavalié 21 rue de la Tour 31200 Toulouse France
Contacter le Webmaster cavalielaurent@gmail.com

L’hébergeur du site est : OVH société par actions simplifiée au capital de dix millions d’euros, immatriculée au RCS Lille Métropole B sous le n° 424761419 dont le siège social est situé : 2 rue Kellermann BP 80157 59100 Roubaix France.

2. Présentation et principe :

Le site www.agencelespatronnes.com regroupe un ensemble de services, dans l’état, mis à la disposition des utilisateurs. Il est ici précisé que ces derniers doivent rester courtois et faire preuve de bonne foi tant envers les autres utilisateurs qu’envers le webmaster du site www.agencelespatronnes.com. Le site wwwagencelespatronnes.com est mis à jour régulièrement par Isabelle de Colonges Laporte. Isabelle de Colonges Laporte s’efforce de fournir sur le site www.agencelespatronnes.com des informations les plus précises possibles (sous réserve de modifications apportées depuis leur mise en ligne), mais ne saurait garantir l’exactitude, la complétude et l’actualité des informations diffusées sur son site, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations. En conséquence, l’utilisateur reconnaît utiliser ces informations données (à titre indicatif, non exhaustives et susceptibles d’évoluer) sous sa responsabilité exclusive.

3. Accessibilité :

Le site www.agencelespatronnes.com est par principe accessible aux utilisateurs 24/24h, 7/7j, sauf interruption programmée ou non, pour les besoins de sa maintenance ou en cas de force majeure. En cas d’impossibilité d’accès au service, www.agencelespatronnes.com s’engage à faire son maximum afin de rétablir l’accès au service.

4. Propriété intellectuelle :

Le contenu de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle.

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7. Droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données

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8. Crédit Photos

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